entreprise rge qualigaz vienne

Mentions légales

Corede Bat
3, rue du Chant des Oiseaux - 86000 POITIERS
05 49 44 94 07
06 81 79 23 81

Siret : 803 709 005 00018
NAF : 4322A

Mentions de droits réservés
En vous connectant à ce site édité et mis en ligne par COREDE BAT, vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. COREDE BAT n'autorise qu'un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez, limité à un enregistrement temporaire sur votre ordinateur aux fins d'affichage sur un seul écran ainsi que la reproduction, en un unique exemplaire, pour copie de sauvegarde ou impression sur papier. Toute autre utilisation est soumise à notre autorisation expresse préalable.

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, les informations vous concernant sont destinées à COREDE BAT, responsable du traitement. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail.
En poursuivant votre visite de notre site vous acceptez de respecter les restrictions ci-dessus.

Accès au site
L'accès à l'url www.coredebat.com est gratuit. Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d'accès et opérateurs de télécommunication.
Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

Informations techniques
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

License Joomla
Ce site web est développé avec Joomla! Le logiciel. Tout autre contenu et données, y compris les données saisies dans le site web et les templates ajoutés après l'installation, sont protégés par les droits d'auteur de leurs propriétaires.
Si vous n'êtes pas familiarisé avec cette licence, vous pouvez vous reporter au document 'How To Apply These Terms To Your Program ' et à la 'GNU General Public License FAQ '.

Crédits photos : Fotolia, Coredebat
Hébergement : 1&1

 

Téléphoner à Corede Bat